Honoraires & Remboursement
Pour une visite à domicile avec un médecin
Le remboursement de l'Assurance maladie s'élève à 70 % du tarif de base. Cependant, si l'assuré consulte un médecin hors parcours de soins, il n'est remboursé qu'à hauteur de 30 % par l'Assurance maladie.
Votre complémentaire santé pourra prendre en charge la part complémentaire.
- 8h-20h : 69 €
- 20h-00h : 89 €
- 00h-08h : 110 €
- 8h-20h : 89€
- 20h-00h : 99€
- 00h-08h : 125€
Pour une visite à domicile avec un(e) infirmier(ère)
La plupart des professionnels de santé qui se déplacent à domicile sont conventionnés par l'Assurance Maladie. Les soins des professionnels de santé libéraux sont partiellement pris en charge par la Sécurité Sociale.
Le tarif des soins à domicile varie selon de nombreux critères : soin effectué, distance entre le domicile et le cabinet du professionnel de santé, l'heure à laquelle le professionnel de santé se déplace à domicile (majoration si les soins sont réalisés avant 8h ou après 20h).
Le remboursement des télé consultations par l’Assurance Maladie, lorsque les patients y ont droit, se limite aux honoraires de télé consultations facturés par le médecin soit 25€ la semaine et 44,06€ le week-end.
L’Assurance Maladie ne couvre pas les frais de service d’Urgence Docteurs néanmoins votre complémentaire santé pourra prendre en charge la part complémentaire.
La semaine du lundi au samedi 20 h : Une feuille de soins d’un montant de 25€ vous sera envoyée ainsi qu’une note d’honoraires de 39€ à envoyer à votre complémentaire santé pour une prise en charge potentielle.
À partir de samedi 20 h jusqu’au dimanche minuit : Une feuille de soins d’un montant de 44,06€ vous sera envoyée ainsi qu’une note d’honoraires de 65€ à envoyer à votre complémentaire santé pour une prise en charge potentielle.
Ci-dessous les conditions d’éligibilité au remboursement :
Toutes les informations présentées dans cette question proviennent du site de l’assurance maladie.
Elles visent à présenter les modalités de prise en charge des téléconsultations par l’assurance maladie dans le cadre d’une téléconsultation.
L’assurance maladie rembourse les téléconsultations selon la réglementation en vigueur :
• la téléconsultation doit s’inscrire dans le respect du parcours de soins coordonné avec orientation préalable du médecin traitant,
• le suivi régulier et de qualité des patients, implique une alternance nécessaire de consultations en présentiel et de téléconsultations,
• la téléconsultation doit s’inscrire dans une logique d’ancrage territorial de réponse aux soins.
Cependant, la nécessité de respecter le parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas requise pour :
• l'accès aux spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie) ;
• les patients âgés de moins de 16 ans ;
• les patients ne disposant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé,
• les patients en situation d’urgence (article R. 160-6, point 2°, du code de la sécurité sociale),
• les détenus,
• les personnes résidant en établissement pour personnes âgées dépendantes ou établissements accueillant ou accompagnant des personnes adultes handicapées, souvent éloignées de leur domicile initial.
Dans ces cas, il peut être fait exception au parcours de soins : le patient doit pour cela se rapprocher d’une organisation territoriale, coordonnée et organisée avec des médecins volontaires du territoire, pour leur permettre :
• d’être pris en charge rapidement compte tenu de leurs besoins en soins,
• d’accéder à un médecin compte tenu de leur éloignement des professionnels de santé,
• d’être en mesure dans un second temps de désigner un médecin traitant pour leur suivi au long cours et réintégrer ainsi le parcours de soins.
Ces organisations territoriales sont identifiables pour les patients d’un territoire. L’information est disponible auprès de l’Assurance Maladie (CPAM), de la Mutualité sociale agricole du ministère des Solidarités et de la santé, des agences régionales de santé (ARS), des professionnels de santé du territoire et des conseils départementaux et régionaux de l’Ordre des médecins.
Dans un objectif de qualité et de sécurité des soins, le suivi régulier du patient requiert une alternance de consultation en présentiel et de téléconsultation.
La territorialité de la réponse à la demande de soins d’un patient, par le recours à la téléconsultation est en principe une condition générale conditionnant la prise en charge de l’assurance maladie qui s’applique tant aux téléconsultations organisées sur orientation du médecin traitant qu’aux téléconsultations proposées par les organisations territoriales coordonnées ou le service d’accès aux soins (SAS).
En pratique, le médecin téléconsultant doit se situer à proximité du domicile du patient. Cette proximité permet d’assurer un suivi régulier de l’état de santé de ce dernier et d’organiser une consultation en présentiel si, à l’issue de la téléconsultation, celle-ci s’avère nécessaire.
Toutefois, dans un souci d’amélioration de l’accès aux soins pour tous, des exceptions à cette condition existent cependant. En effet, la nécessité de respecter la condition de territorialité pour tout recours à une téléconsultation n’est pas requise :
• pour les patients résidant dans les zones les plus fragiles en offre de soin médicale, soit en pratique dans les zones dites « zones d’intervention prioritaire » (dites « ZIP ») dès lors que :
• pour téléconsulter un médecin généraliste, le patient n’a pas de médecin traitant et qu’il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur son territoire de résidence,
• pour téléconsulter un médecin spécialiste, il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur son territoire de résidence.
• pour tous les patients, sans restriction territoriale, lorsqu’ils sont orientés par le médecin régulateur du service d’accès aux soins vers une téléconsultation avec un médecin, quelle que soit sa spécialité d’exercice, en cas d’échec d’une prise de rendez-vous sur le territoire.
Si, en tant que patient, votre cas ne correspond pas à une option citée par l’assurance maladie, cela signifie que votre consultation ne sera pas prise en charge. Pour bénéficier d’un remboursement, nous vous invitons à transmettre la note d’honoraire émise à l’issue de votre téléconsultation à votre mutuelle. En fonction de votre contrat, une prise en charge pourrait être prévue.
Sources : Ameli
Une note d’honoraire est émise par le praticien à l’issue de la téléconsultation. Vous pourrez la retrouver directement depuis votre espace sécurisée. Cette note est à transmettre à votre mutuelle qui, en fonction de votre contrat, pourrait donner lieu à un remboursement.
